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Droits et usages des photos
La photographie est, au même titre que la musique, une œuvre de l’esprit protégée par les droits sur la propriété intellectuelle. L’achat d’un agrandissement papier correspond à une « licence à usage privé ». Le client peut donc utiliser cette image comme il lui convient dans le stricte cadre de la sphère privée, exemple: encadrement, album photos. Le contenu d'un Cd/Dvd complet implique les mêmes droits, sans limitation du nombre de tirages. Une licence reste personnelle et il est interdit de céder, même gratuitement une image à des fins professionnelle ou commerciale. Il est possible d'obtenir les droits plus étendus par l'acquisition d'une licence professionnelle ou commerciale.
Dans tous les cas, le photographe conserve le droit de publier les photos, sous quelque forme et sur quelque support que ce soit (en particulier sur le réseau Internet) portant sur l'utilisation du travail photographique ou de remettre à des tiers des exemplaires du travail photographique. Le photographe a le droit, dans des publications, sur son site Internet, lors d'expositions et manifestations, à l'occasion de contacts avec des clients potentiels ou dans d'autres circonstances similaires, de se prévaloir de sa collaboration avec le client et de se référer au travail photographique réalisé.
